Exemple de dossier

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• Exemples_Pieces_graphiques_DP

Plans de situation

Plan de masse DP 02 ou PC 02

Le plan de masse doit faire apparaître :

1. les dimensions des bâtiments existants ou à construire.
2. les distances entre les bâtiments et les limites séparatives ainsi que la distance par rapport à l'alignement.
3. le raccordement aux réseaux + emplacement du dispositif d'assainissement (le cas échéant).
4. les plantations existantes (maintenues ou supprimées) et les plantations à créer.
5. les limites qui seront clôturées.
6. les conditions d'accés (largeur) à la parcelle et la gestion du stationnement sur le terrain.
Il convient également d'indiquer les prises de vue pour les photos (DP/PC 07 et 08)

 Plan en coupe DP 03 ou PC 03

Le plan en coupe permet de vérifier l'implantation par rapport au profil du terrain. Généralement, l'implantation s'apprécie par rapport au terrain naturel avant travaux (TN).

1. la hauteur de la construction par rapport à l'égoût du toit.
2. la hauteur de la construction par rapport au faîtage.
3. il précise l'implantation par rapport aux limites séparatives.
4. il précise l'implantation de la clôture par rapport au terrain naturel. Il convient de préciser la hauteur de la clôture.

 Plan des façades et des toitures DP 04 ou PC 05

Le plan des façades précise la composition des façades (ouvertures, menuiseries, décors, modénatures).
En déclaration préalable, le plan des façades doit indiquer la nature et la couleur des matériaux utilisés (toitures, murs, menuiseries).

 Insertion du projet DP 06 ou PC 06

 Photos descriptives DP 07 - 08 ou PC 07 - 08

Notice descriptive DP 11 ou PC 04

1. présentation de l'état initial du terrain et de ses abords :
Indiquer la commune, le village, la zone, la parcelle, la superficie, la composition des architectures voisines.

2. présentation du projet :
Indiquer la nature du projet, la composition, la superficie, les matériaux utilisés, les accés